Au 13 Mars:

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Art. 2 Les MARCHANDS Les marchands ambulants sont tenus de se présenter à la mairie afin de prendre connaissance des marchandises autorisées tant à la vente qu’à l’achat, et pour ces dernières le prix minimum (cas de marchandises réservées à la mairie). Toute personne sera considérée comme marchand ambulant si : - elle vend plus de 5 objets/denrées qu’elle ne produit pas. - et/ou elle vend pour plus de 150 écus de marchandise(s) qu’elle ne produit pas. - elle achète un ou des produits qui ne lui sont pas directement nécessaires. Donc seuls les marchands identifiés pourront prétendre à de plus grosses quantités, avec l'accord de la mairie et au prix négociés par elle. Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie

le problème c'est qu'on vous envoit un courrier disant :

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Bonjour, Je vous envoie cette petite lettre pour vous souhaiter la bienvenue dans notre jolie ville qu'est Montargis. Peut-être aurons-nous le plaisir de nous rencontrer en taverne, où nous pourrons faire plus ample connaissance. Je me permet de vous envoyer quelques décrets municipaux, pour votre information. Bonne journée à vous, Damoiselle Dom, porte parole de la mairie Grand Coutumier de l'Orléanais Article XXXVII – VII : I- Identification des marchands non Orléanais : tout voyageur non Orléanais mettant en vente une ou des marchandises sur un marché Orléanais est considéré comme étant un marchand étranger. II- Identification des marchands non Orléanais devant payer la taxe : tout marchand doit s’acquitter d'une taxe de 100 écus par jour passé en Orléans, sauf si les marchandises mises en vente font l’objet d’un contrat, d'un accord avec le Commissaire au Commerce d'Orléans ou bien avec une mairie de l'Orléanais. III- Acquittement de la taxe : Cette taxe doit être acquittée auprès d'une des municipalités Orléanaises sous forme d'achat d'un maïs à 104 écus. Ces maïs seront mis en vente par les mairies en permanence. Le marchand devra apporter la preuve de son achat auprès de la personne déléguée par le Duché ou la mairie dont le nom figure sur le panneau d’affichage de la mairie. IV- Sanction en cas de non respect du paiement de cette taxe : en cas de non paiement de cette taxe, le marchand en faute sera accusé d’escroquerie et pourra se voir condamner à payer une amende de 100 écus pour chaque type de produit mis en vente illégalement. Décret pour le bois : Art 16 Le bois à 2 écus est réservé à la mairie et ses mandatés. La viande à 8 écus et 50 deniers est réservée aux bucherons participant au programme et ayant notifié au mandaté leur fourniture de bois au prix indiqué. Tout contrevenant sera poursuivi en justice. Article 16.1 Le prix acceptable maximal sur le bois est fixé à 5 écus. Seuls les mandatés, dans le cadre du reglement d'amende ou d'opération avec la mairie, peuvent dépasser ce prix. Toute revente au dessus de ce prix sera considérée comme escroquerie, comme le stipule de la loi Royale.

j'attends une explication du maire

ma question au maire était: "vue les deux lois , un voyageur peut donc vendre max 5 produits sur montargis sans être inquiété ?"

sa réponse:

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pour répondre à vostre question, j'aurais tendence de vous dire non en effet nous avons une loi ducale beaucoup plus stricte. vous la trouverez dans le grand coutumier qui est visible sur la gargotte orléanaise. toutefois il y a toujours moyens de trouver un accord mais cela dépend du type de marchandise que vous compter mettre en vente, et a condition que leur nombre soit limité. si vous désirez vendre quelques chose, signalez le moi cordialement michelangelo, Maire et Lieutenant de Montargis

donc en gros les deux lois peuvent être appliquées, selon quels critères mystère, donc méfiance...