http://clermont-champagne.niceboard.com/lois-commerciales-des-villages-etrangers-f35/-t1.htm ceci peut vous servir si vous décidez de voyager et de vendre . Sat, 28 Apr 2007 13:19:43 GMT 10 http://images3.hiboox.com/images/1208/di5mp34b.jpg http://clermont-champagne.niceboard.com/lois-commerciales-des-villages-etrangers-f35/-t1.htm http://clermont-champagne.niceboard.com/lois-commerciales-des-villages-etrangers-f35/toute-les-lois-ducal-t97.htm atonium lois du maine: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=208853 lois d' alençon: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=220850 lois de normandie: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=187863 lois de l' orleanais: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=117400 lois de champagne: http://www.sc-eco.com/forums/RR/droits/php/index.php lois d' artois: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=100783 lois des flandres: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115 lois ... Lois commerciales des villages étrangers Sat, 28 Apr 2007 13:19:43 GMT http://clermont-champagne.niceboard.com/lois-commerciales-des-villages-etrangers-f35/toute-les-lois-ducal-t97.htm#1207 http://clermont-champagne.niceboard.com/lois-commerciales-des-villages-etrangers-f35/toute-les-lois-ducal-t97.htm http://clermont-champagne.niceboard.com/lois-commerciales-des-villages-etrangers-f35/la-normandie-t90.htm Inca Citation:2 - Réglementation autour des marchands non normands Article 1 : de la définition du marchand non Normand. Est considéré comme marchand non Normand : - tout voyageur non Normand mettant en vente une ou des marchandises sur un marché normand; - tout Normand ne pouvant justifier de la possession de terres en Normandie depuis plus de 15 jours et mettant en vente autre chose qu'une ressource naturelle sur un marché normand. . Article 2 : obligations ... Lois commerciales des villages étrangers Mon, 16 Apr 2007 11:56:51 GMT http://clermont-champagne.niceboard.com/lois-commerciales-des-villages-etrangers-f35/la-normandie-t90.htm#818 http://clermont-champagne.niceboard.com/lois-commerciales-des-villages-etrangers-f35/la-normandie-t90.htm http://clermont-champagne.niceboard.com/lois-commerciales-des-villages-etrangers-f35/en-alancon-t89.htm Inca Op2. Les Marchands Ambulants Art 1. Est considérée comme Marchand Ambulant : Toute personne vendant ou achetant tout type de marchandises en quantité (supérieure à 10) sur le marché d'un village, alors que sa propriété est située dans un village extérieur à l'Alençon. Art 2. Les Marchands Ambulants ont obligation de demander l'autorisation du CAC Ducal avant de déposer, ou d'acheter, des matières sur les marchés. Art 3. Tout Marchands Ambulants n'ayant pas d'autorisation, et ... Lois commerciales des villages étrangers Mon, 16 Apr 2007 11:28:49 GMT http://clermont-champagne.niceboard.com/lois-commerciales-des-villages-etrangers-f35/en-alancon-t89.htm#817 http://clermont-champagne.niceboard.com/lois-commerciales-des-villages-etrangers-f35/en-alancon-t89.htm http://clermont-champagne.niceboard.com/lois-commerciales-des-villages-etrangers-f35/montargis-en-orleanais-t62.htm Inca Au 13 Mars: Citation:Art. 2 Les MARCHANDS Les marchands ambulants sont tenus de se présenter à la mairie afin de prendre connaissance des marchandises autorisées tant à la vente qu’à l’achat, et pour ces dernières le prix minimum (cas de marchandises réservées à la mairie). Toute personne sera considérée comme marchand ambulant si : - elle vend plus de 5 objets/denrées qu’elle ne produit pas. - et/ou elle vend pour plus de 150 écus de marchandise(s) qu’elle ne produit pas. - ... Lois commerciales des villages étrangers Tue, 13 Mar 2007 19:19:03 GMT http://clermont-champagne.niceboard.com/lois-commerciales-des-villages-etrangers-f35/montargis-en-orleanais-t62.htm#449 http://clermont-champagne.niceboard.com/lois-commerciales-des-villages-etrangers-f35/montargis-en-orleanais-t62.htm http://clermont-champagne.niceboard.com/lois-commerciales-des-villages-etrangers-f35/blois-en-orleannais-t63.htm Inca Citation:ÉTRANGERS / VOYAGEURS / MARCHANDS Informez le douanier ou le maire de votre présence. Ne vendez aucune denrée sans avoir payé la taxe de 100 écus (maïs à 104 écus sur le marché de la mairie) et prévenu le maire ou CAC. Sinon l'affaire sera réglée au tribunal. Pas drole ceux là Lois commerciales des villages étrangers Tue, 13 Mar 2007 19:24:56 GMT http://clermont-champagne.niceboard.com/lois-commerciales-des-villages-etrangers-f35/blois-en-orleannais-t63.htm#450 http://clermont-champagne.niceboard.com/lois-commerciales-des-villages-etrangers-f35/blois-en-orleannais-t63.htm